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Copyright et Propriété Intellectuelle du site

L’ensemble des éléments figurant sur ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans l’accord exprès, préalable et écrit de Monsieur le Maire de la commune de La Salvetat-sur-Agoût, est interdite.

Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste soit limitative, à tout élément ou partie d’élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. Ceci conformément aux termes de la Loi de 1988 sur les droits d’auteur, conceptions et brevets.

Copyright des Photographies du site

Selon les termes de la Loi, les photographies figurant sur ce site sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Elles demeurent la propriété personnelle de leurs auteurs qui sont seuls habilités à décider de leur usage. Conformément à la Loi, le propriétaire du site lasalvetatsuragout.fr ne dispose pas de cette habilitation.

En conséquence, toute reproduction totale ou partielle de l’une ou plusieurs de ces photographies sans l’accord exprès, préalable et écrit de son ou de ses auteurs, est strictement interdite.

Crédits photos : Sabine Andreu, Jean-Luc Arvieu, Isabelle Barthez, Séverine Delacroix, Xavier Flipo, Roland Gavalda, Jacqueline Granier, Marie-Hélène Guillot, Michel Henault, Jean-Marie Hulbach, Benjamin Mialet, Jean-Christophe Mialet, Véronique Mialet, Office National des Forêts (ONF), Office de Tourisme de La Salvetat-sur-Agoût, X.

Crédits reportages photos, diaporamas, sliders et montages : Jean-Marie Hulbach

Crédit cartes postales : collection Pierre Combes

Protection contre les accès, utilisations et attaques abusifs du site

Il est strictement interdit d’utiliser le site lasalvetatsuragout.fr de manière abusive en introduisant, transmettant ou organisant l’envoi de virus, de fichiers corrompus, de robots d’annulation de messages, de chevaux de Troie, de rootkits, de vers informatiques, de bombes temporelles ou logiques, d’enregistreurs de frappe, de logiciels espions, de logiciels publicitaires ou de tout autre support conçu pour avoir un effet néfaste sur le fonctionnement de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication ni interférer avec, intercepter à tort ou exproprier des données ou des informations personnelles.

Il est interdit de tenter d’obtenir un accès non autorisé au site, au serveur sur lequel il est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au site. Il est également interdit d’attaquer le site via déni de service, déni de service distribué ou tout autre type d’attaque.

Toute violation de cette disposition constitue un délit criminel au titre de la Loi de 1990 sur les abus informatiques. La commune de La Salvetat-sur-Agoût dénoncera toute violation aux autorités de mise en application des lois appropriées et coopérera avec ces autorités en leur divulguant l’identité du ou des attaquants.

Renseignements Publication

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Propriétaire du site : Commune de La Salvetat-sur-Agoût
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Conception-réalisation-publication-maintenance du site et reportages textes-photos  Jean-Marie Hulbach / Terre fertile  81320-Nages (France)  tel +33 (0)6 71 67 04 97  courriel : jeanmarie@internet-hautlanguedoc.com

Hébergement  1&1 Internet SARL  7, place de la Gare  BP 70109  57201 Sarreguemines Cedex (France)

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